Lex Equus

Offres de prestations juridiques dans le milieu equestre

Propriétaire d’équidés et d’un haras en Normandie, nous avons développé, en tant qu’avocats, une expérience dans la négociation et la rédaction de divers contrats dans le monde équestre, du contrat de pension au contrat d’indivision en passant par le contrat de coaching sportif, de sponsoring ou le contrat de vente d’équidés. Nous représentons des cavaliers professionnels de tout niveau, allant ju

squ’au CSI 5* (dont certains parmi les meilleurs mondiaux), d’organisateurs d’évènements sportifs équins (notamment le Paris Eiffel Jumping) et des propriétaires d’écuries (centres équestres, haras, écuries de propriétaires). Nous pouvons, le cas échéant avec d’autres confrères passionnés, intervenir dans la gestion quotidienne de votre environnement juridique, tant au niveau contractuel, social que fiscal.

Adresse

Paris
75116

Téléphone

0614671520

Site Web

http://lexequus.org/

Produits

Les montants sont annuels, hors taxes, hors débours et frais

Créer votre structure : € 2.500

Statuts constitutifs
Contrat de pension standard
Contrat de travail à durée indéterminée
Contrat d’achat d’un équidé
Règlement intérieur
Gérer la vie juridique de votre structure: € 1.500

Approbation des comptes annuels
Modifications statutaires
Financement par compte courant d’associés
Abandon de compte courant d’associés
Notre accompagnement juridique : € 1.500

12 heures sur les sujets qui surviennent au cours de l’année
Acquérir ou céder votre structure (forfait par évènement): € 3.500

Cession ou Acquisition de votre exploitation (bail, fonds de commerce ou parts de société)
Mise en location gérance
Gérer vos relations locatives : € 2.000

Contrat de bail commercial ou de bail rural
Cession du contrat de bail
Acte d’intervention du bailleur
Notification de résiliation du bail
Gérer les Equidés : € 4.000

Contrat de vente d’équidés
Contrat d’achat d’équidés
Contrat de poulinage
Contrat d’indivision
Gérer ses relations sociales : € 2.000

Contrat de travail à durée déterminée
Contrat de travail à durée indéterminée
Rupture conventionnelle des relations de travail
Affichage
Registre des risques
Relations avec vos clients : € 1.500

Contrat de pension standard
Contrat de demi-pension
Mise en demeure pour facture impayée
Coaching Sportif / Manager Sportif: € 4.000

Contrat Sponsoring : € 5.000

Tout autre domaine pourra faire l’objet d’un devis après une présentation de vos attentes.

Notifications

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