Actes & Conseils Notaires Nantua Lac

26/05/2023

Piscine bio : plongez au cœur de la nature ! - Immonot.com

Avec le réchauffement climatique, la piscine biologique se creuse une place de choix dans les jardins. 🏞 Ses atouts écologiques lui valent les faveurs de bien des baigneurs. 🏊‍♀️ Découvrons tous les secrets qui contribuent à faire pousser ce bassin naturel. 🕵️‍♂️

Avec le réchauffement climatique, la piscine biologique se creuse une place de choix dans les jardins… Ses atouts écologiques lui valent les faveurs de bien des baigneurs qui apprécient de piquer une tête dans un cadre magique. Découvrons tous les secrets qui contribuent à faire pousser ce b...

22/05/2023

Comment déléclarer ses revenus LMNP ? - Immonot.com

La télédéclaration en ligne est devenue un moyen incontournable pour les contribuables de déclarer leurs revenus, notamment dans le cadre de la Location Meublée Non Professionnelle (LMNP). 🔑 Cette méthode facilite et accélère le processus de déclaration afin de respecter les échéances fixées. 📆

La télédéclaration en ligne est devenue un moyen incontournable pour les contribuables de déclarer leurs revenus, notamment dans le cadre de la Location Meublée Non Professionnelle (LMNP). Une méthode qui facilite et accélère le processus de déclaration afin de respecter les échéances fix...

19/05/2023

Smartphones, ordinateurs, machines à laver…. Vers de nouvelles règles pour favoriser la réparation

La Commission européenne a adopté une proposition de directive prévoyant une série de règles en vue de favoriser la réparation des objets achetés auprès de professionnels. 🧰 Les changements envisagés touchent notamment la garantie légale de conformité. 🕵️‍♀️

Une proposition de directive de la Commission européenne doit inciter les consommateurs et les fabricants à privilégier la réparation plutôt que le recours à un nouveau produit.

15/05/2023

Vente en copropriété : documents à fournir et charges à payer

La vente d’un bien en copropriété se déroule de la même manière que la vente d’un bien individuel. 🗝 À un détail près : le propriétaire doit fournir des documents spécifiques à la vente d’un bien en copropriété. 📄

Vous vendez en copropriété ? Voici la liste des documents que vous devrez présenter à votre acquéreur avant ou au moment de la signature du compromis de vente.

12/05/2023

On est si bien en terrasse ! - Immonot.com

Lieu de convivialité et de détente, la terrasse est une pièce à part entière de la maison. ⛱ Si vous n’en avez pas et que vous en rêvé, il est grand temps d’aménager ce trait d’union entre la maison et le jardin. 🏡

Lieu de convivialité et de détente, la terrasse est une pièce à part entière de la maison. Si vous n'en avez pas et que vous en avez toujours rêvé, il est grand temps d'aménager ce trait d'union entre la maison et le jardin. C'est le moment de passer aux choses sérieuses. Choix des matéria...

08/05/2023

La maison de campagne : fait-elle toujours craquer ? - Immonot.com

Acheter une maison à la campagne est le rêve de nombreux citadins. 💭 Pour s’installer durablement ou juste pour les vacances, ce projet demande de la réflexion et quelques vérifications. 🌳

Acheter une maison à la campagne est le rêve de nombreux citadins. Pour s'installer durablement ou juste pour les vacances, ce projet demande réflexion et quelques vérifications.

05/05/2023

Le prêt à taux zéro - Le prêt qu'il vous faut - Immonot.com

Vous souhaitez devenir propriétaire, mais il reste un point important à régler : le financement. 💶 En tant que primo-accédant, le prêt à taux zéro (PTZ), vous donne un vrai coup de pouce pour acheter un bien ou faire construire. 👍

Vous souhaitez devenir propriétaire mais il reste un point important à régler : le financement. En tant que primo-accédant, le prêt à taux zéro - PTZ - vous donne un vrai coup de pouce pour acheter un bien ou faire construire.

01/05/2023

Impôts : 5 erreurs à ne pas commettre sur sa déclaration de revenus

En dépit du préremplissage de la déclaration de revenus et de la procédure automatique de déclaration, des erreurs sont susceptibles d’être commises par les contribuables non avertis. 🔎 Retrouvez dans cet article les 5 erreurs à ne pas commettre. ⬇️

En dépit du préremplissage de la déclaration de revenus et de la procédure automatique de déclaration, des erreurs sont susceptibles d'être commises par les contribuables non avertis.

28/04/2023

Relooker votre ancienne cheminée - Immonot.com

Vous avez trouvé la maison de vos rêves. 😍 Elle a tout pour vous plaire, sauf peut-être la vieille cheminée qui trône au milieu du salon… 🔥 Qu’à cela ne tienne, une petite cure de jouvence et le tour est joué ! 🔄

Vous avez trouvé la maison de vos rêves. C'est sûr et certain c'est elle qu'il vous faut… Elle a tout pour vous plaire sauf peut-être la vieille cheminée qui trône au milieu du salon ! Qu'à cela ne tienne une petite cure de jouvence et le tour est joué. Votre cheminée retrouvera tout son...

24/04/2023

Immobilier : les 5 catégories de passoires thermiques impossibles à rénover

Les nouvelles normes obligent les bailleurs à améliorer la performance énergétique de leur logement. 🏡 Mais certains biens ne s’y prêtent pas, même rénovés, leur DPE n’est pas significativement amélioré. Décryptage ! 🕵️‍♂️

Les nouvelles normes obligent les bailleurs à améliorer la performance énergétique de leur logement sans quoi ils ne pourront plus le louer. Mais certains biens ne s'y prêtent pas, même rénovés, leur DPE n'est pas significativement amélioré. Pour quelles raisons ? Où trouve-t-on ces logem...

21/04/2023

Taxe foncière : les personnes âgées ou invalides sont plus facilement exonérées

Les conditions d’exonération et de dégrèvement de taxe foncière et de taxe d’habitation en faveur des personnes âgées ou invalides et des titulaires de certaines prestations sociales sont assouplies. 🧘

Les conditions d'exonération et de dégrèvement de taxe foncière et de taxe d'habitation en faveur des personnes âgées ou invalides et des titulaires de certaines prestations sociales sont assouplies.

17/04/2023

Les couples attendent deux ans avant d’envisager l’achat d’un logement

L’achat immobilier fait partie des événements les plus engageants pour un couple après le mariage et l’arrivée du premier enfant. 💍🍼 En moyenne, ils attendent deux ans avant d’envisager l’achat d’un logement. 🏠

L’achat immobilier fait partie des événements les plus engageants pour un couple après le mariage et l’arrivée du premier enfant.

14/04/2023

Résidence secondaire : la surtaxe étendue à de nouvelles communes en 2024

Alors que la loi de finances pour 2023 prévoyait d’étendre à de nouvelles communes la possibilité de majorer la taxe sur les résidences secondaires, la mesure est finalement repoussée à 2024. ⏳

Les nouvelles communes éligibles à la majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires ne pourront pas l’appliquer avant 2024.

10/04/2023

Volontaires du Service civique : une aide de 100 € pour préparer le Bafa ou le BAFD

La Secrétaire d’État chargée de la Jeunesse et du Service national universel a confirmé la création d’une aide pour permettre aux jeunes de poursuivre leur engagement en faveur de l’éducation populaire. 💶

100 € d'aide pour le Bafa ou le BAFD pour les volontaires du Service civique en 2023.

07/04/2023

Les logements avec 1,8 m de hauteur sous plafond resteront impossibles à louer

Après la polémique, le gouvernement a rétropédalé, soulignant que la hauteur minimale sous plafond d’un logement en location ne serait pas abaissée. ⚖️

Après la polémique, le gouvernement a rétropédalé soulignant que la hauteur minimale sous plafond d’un logement en location ne serait pas abaissée.

03/04/2023

Une prime pour faire réparer son électroménager

Pour inciter les Français à faire réparer leurs appareils électroménagers, l’État a mis en place un bonus réparation qui fait baisser le prix de la facture. 👀

Pour inciter les Français à faire réparer leurs appareils, l'État a mis en place depuis le 15 décembre un bonus réparation qui fait baisser le prix de la facture.

31/03/2023

Quel salaire pour emprunter 250 000 euros ?

Vous souhaitez emprunter 250 000€ afin d’acheter un appartement ou une maison ? 🏡 Découvrez le montant du salaire nécessaire pour emprunter une telle somme en fonction de la durée de prêt immobilier choisie et des crédits que vous avez déjà contractés. 🏦

Vous souhaitez emprunter 250 000 euros à la banque afin d'acheter un appartement ou une maison ? Découvrez le montant du salaire nécessaire pour emprunter une telle somme en fonction de la durée de prêt immobilier choisie et des crédits que vous avez déjà contractés.

27/03/2023

Un propriétaire peut passer la tondeuse et faire payer la facture au locataire

Le propriétaire peut décider de passer lui-même la tondeuse et de facturer quand même ce travail au locataire si le bail l’inclut dans les charges remboursables, a observé la Cour de cassation dans un arrêt du 25 janvier 2023. 🧾

Un propriétaire louait des locaux commerciaux entourés d’espaces verts et il réclamait le paiement de leur entretien annuel, ce qu’un locataire contestait.

24/03/2023

Comment amortir vos frais de notaire ?

Nommés à tort frais de notaire, les frais d’achat d’un bien immobilier sont pour l’essentiel composés de taxes collectées par le notaire pour le compte de l’État. 🗃 On vous explique comment les amortir. 💸

Nommés à tort frais de notaire, les frais d’achat d’un bien immobilier sont pour l'essentiel composés de taxes collectées par le notaire pour le compte de l’État. On vous explique comment les amortir.

20/03/2023

Tutelles : des démarches simplifiées sur le site de la CAF

Vous êtes tuteur d’une personne placée sous tutelle ? 👀 La Caisse Nationale d’Allocations Familiales (CNAF) vous offre désormais la possibilité d’ouvrir un compte en ligne pour accomplir les démarches concernant les personnes protégées. 🧑‍💻

La Caisse nationale d’allocations familiales (Cnaf) a annoncé lundi la possibilité pour les tuteurs d’ouvrir un compte en ligne pour accomplir les démarches concernant les personnes protégées.

17/03/2023

Achat immobilier : 5 signes qui doivent vous mettre la puce à l'oreille lors de la visite

Petits défauts apparents ou grands mystères entretenus par le vendeur… 🔎 Ces indices doivent attirer votre attention avant que vous ne vous engagiez. 🕵️‍♀️

Petits défauts apparents ou grands mystères entretenus par le vendeur… Ces indices doivent attirer votre attention avant que vous ne vous engagiez.

13/03/2023

Investissement - Posez un regard NEUF sur la pierre ! - Immonot.com

Certaines pierres émerveillent au premier regard ! 💎 L’immobilier neuf compte parmi ces joyaux qui permettent de constituer un précieux abri et d’en retirer d’avantageux profits. 💵

Certaines pierres émerveillent au premier regard ! L' immobilier neuf compte parmi ces joyaux qui permettent de constituer un précieux abri et d'en retirer d'avantageux profits.

10/03/2023

Les conditions d'attribution de l'aide juridictionnelle

L’aide juridictionnelle est une aide versée aux avocats ou professionnels du droit pour aider les justiciables aux revenus modestes à être assistés par un avocat ou à faire appel à un huissier. 🧑‍⚖️ Le plafond de ressources est mis à jour tous les ans. 🔁

Conditions d'attribution de l'aide juridictionnelle

06/03/2023

Ce qu'il faut savoir du nouveau service en ligne pour gérer ses biens immobiliers

Grande campagne de recensement des propriétaires immobiliers : depuis le mois de janvier et jusqu’au 30 juin 2023, tous les propriétaires doivent déclarer leurs biens immobiliers. 🏘✍️

Depuis le mois de janvier et jusqu'au 30 juin 2023, tous les propriétaires doivent déclarer leurs biens immobiliers. Bercy répond aux questions que peuvent se poser les propriétaires.

03/03/2023

📣 NOUVEAUTÉ SUR GIRON (01130) 📣
—— En avant première à l’étude ——

Maison bois de 90m2 habitable construite en 2013 située dans un très bel environnement calme et vert 🏔️❄️

👉🏻 Entrée
👉🏻 Cuisine ouverte sur séjour de 35m2
👉🏻 3 chambres
👉🏻 Mezzanine
👉🏻 Terrasse de 40m2 exposée Sud / Ouest
👉🏻 Poêle à granulés connecté sur thermostat
👉🏻 RT 2012

Vous n’avez plus qu’à poser vos valises ! 🧳

📍À deux pas du site de ski de fond / randonner / VTT
À 25min de Nantua / 30min d’Oyonnax et 1h de Genève

Pris de vente : 265 000€

02/03/2023

📣 NOUVEAUTÉ SUR CONDES (39240) 📣
—— En avant première à l’étude ——

Appartement de 46m2 au 2ème étage d’une petite copropriété 🍃

👉🏻 Entrée
👉🏻 Cuisine ouverte sur séjour
👉🏻 1 chambre
👉🏻 Chauffage individuel / chaudière électrique
👉🏻 Classe DPE : G

📍À 10min du Point B d’Arbent et de l’entrée d’autoroute.

Pris de vente : 44 000€

27/02/2023

Loi de finances pour 2023 : aides et mesures fiscales pour les particuliers

La loi de finances pour 2023 prévoit un certain nombre de mesures fiscales pour les particuliers et instaure des dispositifs pour aider les ménages à faire face à la hausse des dépenses énergétiques. 🔌

Loi de finances pour 2023 : quelles mesures pour les particuliers ?

24/02/2023

Extension de garantie : le délai de rétractation va passer à 30 jours en 2023

Le délai de rétractation des assurances affinitaires, qui prennent en charge notamment le risque de perte, de vol ou d’endommagement d’un téléphone 📱, d’une tablette tactile ou d’un appareil électroménager, passe de 15 à 30 jours. 📈

Le délai pour revenir sur la souscription d’un contrat d’assurance affinitaire, va grimper de 15 à 30 jours à compter du 1er janvier.

24/02/2023

📣 NOUVEAUTÉ SUR BOURG EN BRESSE 📣
—En avant première à l’étude et en délégation via le groupement des notaires de l’Ain NOT’R IMMO—

Appartement de 107m2 carrez au 1er étage d’une petite copropriété située dans l’hyper centre ville 📍🛴

👉🏻 Cuisine ouverte sur le salon / séjour
👉🏻 2 chambres
👉🏻 1 bureau
👉🏻 Classe DPE : C

Plus d’informations ici 👇🏻
https://www.immobilier.notaires.fr/fr/annonce-immo/vente/appartement/bourg-en-bresse-01/1544650

20/02/2023

Impôts 2023 : abattement spécial pour les plus de 65 ans et les invalides

Afin de diminuer leur charge fiscale, les seniors et les invalides ont droit à un abattement spécial sur leurs revenus. 🧾
Le montant de cet avantage ainsi que le plafond de ressources exigé pour en bénéficier augmente en 2023. 📈

Afin de diminuer leur charge fiscale, les seniors et les invalides ont droit à un abattement spécial sur leurs revenus. Le montant de cet avantage ainsi que le plafond de ressources exigé pour en bénéficier augmente en 2023. Grâce à cette hausse, certains contribuables verront normalement...

17/02/2023

Le délai de rétractation des assurances affinitaires, qui prennent en charge notamment le risque de perte, de vol ou d’endommagement d’un téléphone 📱, d’une tablette tactile ou d’un appareil électroménager, passe de 15 à 30 jours. 📈

13/02/2023

IFI : le barème de l'impôt sur la fortune immobilière pour 2023

L’Impôt sur la fortune immobilière se limite aux biens immobiliers non affectés à l’activité professionnelle. 🏬 Le taux d’imposition varie de 0,5 à 1,5%. Et pour 2023 ? 🧐

L'Impôt sur la fortune immobilière (IFI), qui a remplacé l'ISF depuis janvier 2018, se limite aux biens immobiliers non affectés à l'activité professionnelle. Le taux d'imposition varie de 0,5 à 1,5 %. Pour 2023, les tranches du barème de l'IFI, les abattements et plafonnements restent incha...

10/02/2023

Le barème des droits de succession et de donation pour 2023

Pour calculer les droits dus au fisc en cas de donation ou d’héritage, il faut se référer au barème légal qui tient compte du degré de parenté et de la somme en jeu. 👨‍👩‍👧‍👦💰 De nouvelles règles s’appliquent pour certaines transmissions. 🔎

Pour calculer les droits dus au fisc en cas de donation ou d'héritage, il faut se référer au barème légal qui tient compte du degré de parenté et de la somme en jeu. Des abattements et des exonérations permettent de réduire le montant dû. À partir de 2023, de nouvelles règles...

06/02/2023

Indivision - Convenir d'une convention - Immonot.com

Lors d’une succession ou d’un achat immobilier, il se peut que vous vous retrouviez en indivision. 🔗 Retrouvez dans cet article nos conseils afin de ne rien laisser au hasard. 💡

Lors d'une succession ou d'un achat immobilier,  vous pouvez vous retrouver en indivision. Vous serez propriétaire d'un même bien avec une ou plusieurs autres personnes. Si vous envisagez de demeurer en indivision pour un certain temps, mieux vaut organiser sa gestion.

03/02/2023

Des cuisines - pour tous les goûts - Immonot.com

Que vous ayez une grande pièce ou un petit espace, il existe forcément une cuisine faite pour vous. 🧑‍🍳 Coup d’oeil sur les nouvelles tendances pour tout changer, ou juste rénover ! 🥣🏗

Que vous ayez une grande pièce ou un petit espace, il existe forcément une cuisine faite pour vous. Coup d'œil sur les nouvelles tendances pour tout changer ou juste rénover ! Ambiance, choix des matériaux, décoration et couleurs sont les ingrédients indispensables pour vous mitonner une cui...

03/02/2023

📣 NOUVEAUTÉ SUR LE POIZAT LALLEYRIAT 📣
—— En avant première à l’étude ——

Maison individuelle de 120m2 habitable sur un terrain de 540m2 ☀️🏔️

👉🏻 3 chambres
👉🏻 1 véranda
👉🏻 Classe DPE : D

📍À 4km de l’entrée d’autoroute de Sylans permettant de rejoindre Genève en 50min.

Prix de vente : 225 000€

27/01/2023

Quels sont les principaux critères de choix pour l'achat d'une maison ? - Immonot.com

Pour acheter une maison, il est important de définir les priorités du foyer et les critères indispensables à la propriété. 🏡
Découvrez les éléments les plus recherchés par les acheteurs. 🧐

Lorsque vous choisissez d'investir dans une maison pour votre famille, il est nécessaire d'établir une liste de critères précis pour être en mesure de dénicher le bien immobilier idéal. Jardin, piscine, distance avec son lieu de travail, budget… Il existe autant de critères que d'envies. A...

27/01/2023

24/01/2023

📣 NOUVEAUTÉ SUR SONTHONNAX LA MONTAGNE (01580) 📣

Maison de village type ancienne ferme mitoyenne par un côté avec dépendances située dans le hameau de Napt 🍃☀️

👉🏻 Entrée, séjour et salle à manger
👉🏻 2 chambres
👉🏻 1 bureau
👉🏻 Cave enterrée
👉🏻 Grange
👉🏻 Fenil accessible du N+1 potentiellement aménageable (110m2)
👉🏻 Véranda non attenante
👉🏻 Four à pain / pizza fonctionnel
👉🏻 Terrain de 1 750m2 en 2 parties
👉🏻 Toiture OK (réfection 2020)
👉🏻 Classe DPE : F

📍À environ 10km de l’entrée d’autoroute de Brion / Montréal la cluse (A40)

Prix de vente : 190 000€

23/01/2023

Faut-il vendre ou louer son bien immobilier?

Vous êtes déjà propriétaire, mais arrive le moment où vous ne savez pas s’il faut vendre ou louer. 🔑 Et la réponse à cette question n’est pas si simple… 🤯
Plusieurs éléments vont avoir une incidence sur la réponse. 🔎

En partenariat avec SeLoger. Les propriétaires de biens immobiliers se posent souvent cette question ; est-ce intéressant de garder son bien